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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC
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CHATEAU TOUR DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DU PALAIS
"COUBRIS JLC" (SARL)

Numéro de dépôt :
1692853
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2001
CHATEAU TOUR DU PALAIS de COUBRIS JLC

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DU PALAIS

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC domicilié(e) 72, avenue Pasteur, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUBRIS - France.

La marque CHATEAU TOUR DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DU PALAIS est expirée depuis le 6 septembre 2001.

COUBRIS JLC a également déposé les autres marques suivantes : CHARME LA MOULINE , Le Moulin de la Mouline , (Marque figurative) , CHATEAU L'ORQUE , DOMAINE DE LAGORCE , CHATEAU LAPOZ , CHATEAU CLOS DU PALAIS , (Marque figurative)


"COUBRIS JLC" (SARL) - 72, avenue Pasteur, 33600 PESSAC - France


COUBRIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau TOUR DU PALAIS